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Profiter au maximum
d'un abattement d' impôt sur le bénéfice
Prenons le cas d'une PMI nouvelle qui, selon CGI Art.44 sexies, a droit à l' exonération (2 ans) et l'abattement (3 ans) de l' impôt sur le bénéfice.
Supposons que son parc de matériel amortissable selon le mode dégressif et en 10 ans, est d'une valeur de 800 000 €. Pour simplifier l'examen des calculs, nous choisissons le 1er janvier 2000 aussi bien comme date de création de l' entreprise, que comme date de la mise en service du matériel; bien entendu, GERONIMO® traite tous les cas de figure.
Pendant les deux premières années, l' entreprise, étant totalement exonérée d' impôt sur le bénéfice, elle aura tout intérêt à amortir le minimum (linéaire) et ainsi de différer régulièrement l' amortissement fiscal excédentaire.
Supposons que
pendant les trois années suivantes, période d'un abattement fiscal, le chef d' entreprise souhaite ne constater qu'un quart d' amortissement dérogatoire, et
à partir de la sixième année, il souhaite amortir le maximum fiscalement déductible.

Avec GERONIMO®, afin d'avoir le plan d' amortissement correspondant à ce scénario, il suffit, pour les exercices concernés, d'affecter les valeurs appropriées à un seul paramètre (coefficient de pondération). Notamment
pour les deux premiers exercices, il faut choisir le coefficient de pondération 0 (minimum),
pour les trois exercices suivants, il faut choisir le coefficient de pondération 0,25 (un quart),
pour les autres exercices, il faut choisir le coefficient de pondération 1 (maximum).

Ensuite, GERONIMO® calcule le plan d' amortissement
Plan d'amortissementPlan d'amortissement
Les totaux du tableau correspondent à l'exercice 2009 indiqué par le curseur.
En plus, GERONIMO® affiche, année par année, la fourchette entre la dotation minimale exigée par la loi et la dotation maximale légalement déductible.

La fourchette entre la dotation minimale exigée par la loi et la dotation maximale légalement déductibleLa fourchette entre la dotation minimale exigée par la loi et la dotation maximale légalement déductible

Il présente aussi les amortissements régulièrement et irrégulièrement différés.
Les amortissements régulièrement et irrégulièrement différésLes amortissements régulièrement et irrégulièrement différés

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Dernière mise à jour le 6 janvier 2016